01.44.40.54.00
Contactez-nous
Nous situer

Mentions légales - RBA Groupe

Mentions légales

Propriétaire du site

Le cabinet RBA
5 Rue de Prony
75017 PARIS
Tél : 01.44.40.54.00
Courriel : contact@rbagroupe.com

 

Directeur de publication

Le directeur de la publication du présent site est Madame Soly Benzaquen en sa qualité de Directeur Général.

 

Site réalisé et hébergé par

Conception et création des contenus :
Sagapimi

Réalisation :
Addviso, Concepteur et Accompagnateur de projets digitaux
19 rue Hoche, 35000 Rennes
Tél. : 02 23 20 19 83 / Mail : contact@addviso.com

Crédits photo :
Patrick Sordoillet
Folotia

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon, sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte),
  • la mention source « www.rbagroupe.com » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet du cabinet RBA : www.rbagroupe.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

La création de liens hypertextes vers le site www.rbagroupe.com est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.rbagroupe.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’éditeur.

 

Fonctionnement et contenu

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, le cabinet RBA ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.